Conseil Municipal du 2 juillet 2024

Conseil Municipal du 2 juillet 2024

Le prochain Conseil Municipal d'Uzès aura lieu le mardi 2 juillet2024. Retrouvez l'ordre du jour ci-dessous : 

• 1 - Installation de deux nouveaux conseillers municipaux à la suite des démissions de Mme Lydie Pastre Defos du Rau et de M. Simon Subtil

• 2 - Redevance d’occupation du Domaine Public (RODP) permanente de transport et de distribution d’électricité
• 3 - Redevance d’occupation du Domaine Public (RODP) Chantiers provisoires de distribution et de transport d’électricité
• 4 - Redevance d’occupation du domaine public (RODP) TELECOM
• 5 - Redevance d’occupation du domaine public (RODP) permanente de transport de Gaz
• 6 - Redevance d’occupation du Domaine Public (RODP) Chantiers provisoires de transport de gaz
• 7 - Charges de scolarisation 2024
• 8 - Remise gracieuse au régisseur de recettes « Droits de stationnement »
• 9 - Adhésion à un groupement de commande pour l’achat et la valorisation d’énergies, l’achat de fournitures, de services ou de travaux en matière d’efficacité énergétique
• 10 - Convention de versement périodique d’acomptes à l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse au titre des sommes perçues par la Commune d’Uzès concernant la redevance sur la consommation d’eau potable
• 11 - Convention de servitude avec Enedis – Parcelles AX412, AX523 et AY11591
• 12 - Création d’un poste d’Adjoint Technique à temps complet
• 13 - Création de 2 postes d’Adjoints Administratifs
• 14 - Modification du temps de travail d’un Adjoint Technique faisant office d’ATSEM
• 15 - Motion de soutien pour l’accueil d’un centre d’imagerie médicale en Pays d’Uzès