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Conseil Municipal du 12 décembre 2023

Le prochain Conseil Municipal d'Uzès aura lieu le mardi 12 décembre 2023. Découvrez les sujets à l'ordre du jour.

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Conseil Municipal du 12 décembre 2023

Le prochain Conseil Municipal d'Uzès aura lieu le mardi 12 décembre 2023. Retrouvez l'ordre du jour ci-dessous : 

  • 1 - Convention avec Bouygues Telecom pour l'occupation privative du domaine public non routier sur la parcelle AZ 0048, site Pautex
  • 2 - Convention entre la Commune et Habitat du Gard relative à l'entretien de tours d'échelle Quartiers des Muriers et des Amandiers
  • 3 - Avenant n°l prestation de service périscolaire
  • 4 - Convention de prestation de service CCPU/Mairie d'UZES - Montant de la prestation de service annuelle non lucrative - « Espace jeune la Fonderie »
  • 5 - Précision des conditions de vente lot n°l OGEC Ecole Sainte Anne
  • 6 - Don de la parcelle AK 151
  • 7 - Constitution d'une servitude de tréfonds au bénéfice de la CCPU
  • 8 - Renouvellement de la convention ANTAi (Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions)

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