Ville d'Art et d'Histoire
Conseil municipal
Conseil Municipal du 12 décembre 2023
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Conseil Municipal du 12 décembre 2023
Le prochain Conseil Municipal d'Uzès aura lieu le mardi 12 décembre 2023. Retrouvez l'ordre du jour ci-dessous :
- 1 - Convention avec Bouygues Telecom pour l'occupation privative du domaine public non routier sur la parcelle AZ 0048, site Pautex
- 2 - Convention entre la Commune et Habitat du Gard relative à l'entretien de tours d'échelle Quartiers des Muriers et des Amandiers
- 3 - Avenant n°l prestation de service périscolaire
- 4 - Convention de prestation de service CCPU/Mairie d'UZES - Montant de la prestation de service annuelle non lucrative - « Espace jeune la Fonderie »
- 5 - Précision des conditions de vente lot n°l OGEC Ecole Sainte Anne
- 6 - Don de la parcelle AK 151
- 7 - Constitution d'une servitude de tréfonds au bénéfice de la CCPU
- 8 - Renouvellement de la convention ANTAi (Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions)