Conseil Municipal du 17 décembre 2024

Conseil Municipal du 17 décembre 2024

Le prochain Conseil Municipal d'Uzès aura lieu le mardi 17 décembre 2024. Retrouvez l'ordre du jour ci-dessous : 

• 1 - Non valeurs du budget annexe eau potable

• 2 - Décision modificative n°3 – Budget Principal

• 3 - Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote des budgets primitifs de 2025

• 4 - Organisation du recensement de la population et enquête Familles 2025

• 5 - Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) pour la filière police

• 6 - Heures supplémentaires et modalités de compensation

• 7 - Complément Indemnitaire Annuel (C.I.A)

• 8 - Protection sociale complémentaire

• 9 - Parc automobile commune d’Uzès

• 10 - Adoption du règlement de voirie

• 11 - Vote du tableau de classement des voies classées dans le domaine public communal

• 12 - Bilan triennal de consommation des espaces naturels agricoles et forestiers

• 13 - Convention d’occupation temporaire du domaine public routier départemental pour la création d’un tourne à gauche sur la RD981, Avenue Pompidou

• 14 - Dérogation au repos dominical pour l’année 2025

• 15 - Réforme des redevances des agences de l’eau – Redevance consommation d’eau potable et redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025

• 16 - Réforme des redevances des agences de l’eau - Redevance performance des systèmes d’assainissement

• 17 - Convention de prestation de service CCPU/Mairie d’UZES relative aux accueils collectifs de mineurs 2023-2024

• 18 - Signature de la Convention Territoriale Globale (CTG) de services aux familles

• 19 - Rapport de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)

• 20 - Attribution d’une subvention exceptionnelle de solidarité à la Banque Alimentaire du Gard après l’incendie de six camions à Nîmes