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Conseil Municipal du 17 décembre 2024

Le prochain Conseil Municipal d'Uzès aura lieu le mardi 17 décembre 2024. Découvrez les sujets à l'ordre du jour.

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Conseil Municipal du 17 décembre 2024

Le prochain Conseil Municipal d'Uzès aura lieu le mardi 17 décembre 2024. Retrouvez l'ordre du jour ci-dessous : 

  • 1 - Non valeurs du budget annexe eau potable

  • 2 - Décision modificative n°3 – Budget Principal

  • 3 - Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote des budgets primitifs de 2025

  • 4 - Organisation du recensement de la population et enquête Familles 2025

  • 5 - Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) pour la filière police

  • 6 - Heures supplémentaires et modalités de compensation

  • 7 - Complément Indemnitaire Annuel (C.I.A)

  • 8 - Protection sociale complémentaire

  • 9 - Parc automobile commune d’Uzès

  • 10 - Adoption du règlement de voirie

  • 11 - Vote du tableau de classement des voies classées dans le domaine public communal

  • 12 - Bilan triennal de consommation des espaces naturels agricoles et forestiers

  • 13 - Convention d’occupation temporaire du domaine public routier départemental pour la création d’un tourne à gauche sur la RD981, Avenue Pompidou

  • 14 - Dérogation au repos dominical pour l’année 2025

  • 15 - Réforme des redevances des agences de l’eau – Redevance consommation d’eau potable et redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025

  • 16 - Réforme des redevances des agences de l’eau - Redevance performance des systèmes d’assainissement

  • 17 - Convention de prestation de service CCPU/Mairie d’UZES relative aux accueils collectifs de mineurs 2023-2024

  • 18 - Signature de la Convention Territoriale Globale (CTG) de services aux familles

  • 19 - Rapport de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)

  • 20 - Attribution d’une subvention exceptionnelle de solidarité à la Banque Alimentaire du Gard après l’incendie de six camions à Nîmes

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