Vérifier les véhicules que le BSR autorise à conduire

Le BSR (catégorie AM) autorise la conduite des véhicules suivants, selon l'option choisie :

• Cyclomoteur (par exemple, scooter de 50 cm³)

• Quadricycle léger à moteur (par exemple, voiturette, quad dont la cylindrée ne dépasse pas 50 cm³)

À savoir

Si vous êtes né avant 1988, vous n'avez pas besoin de titre de conduite pour conduire un cyclomoteur ou un quadricycle léger à moteur . Par ailleurs, vous n'avez pas besoin du BSR (catégorie AM) si vous avez déjà une autre catégorie de permis (particuliers) (par exemple le permis B (particuliers)) ou un titre européen équivalent.

Vérifier à quel âge vous pouvez passer le BSR (catégorie AM) 

Vous pouvez passer le BSR (catégorie AM) à partir de 14 ans.

Valider la formation théorique

Pour valider la formation théorique du BSR (catégorie AM) , vous devez obtenir l'attestation scolaire de sécurité routière (ASSR) de 1er ou de 2d niveau (particuliers) ou l'attestation de sécurité routière (ASR) (particuliers).

Attention

L'ASSR (1^er ou 2^d niveau) ou l'ASR ne vous autorisent pas à conduire un véhicule à moteur.

S'inscrire et suivre la formation pratique

Quelle option choisir ?

Vous pouvez choisir l'une des 2 options suivantes :

• Option quadricycle léger à moteur

• Option cyclomoteur

À noter

Vous obtenez par équivalence la partie pratique du BSR pour l'option quadricycle léger à moteur si vous avez avez obtenu l'attestation de fin de formation initiale dans le cadre de l'apprentissage anticipé de la conduite (particuliers).

Conserver l'attestation de suivi de la formation dans l'attente du permis AM

Fournir les justificatifs pour la demande du BSR (catégorie AM)

Seules l'auto-école ou l'école de conduite associative agréées où vous avez suivi la formation peuvent faire la demande du BSR (catégorie AM du permis de conduire).

Vous devez lui fournir les documents suivants en version numérisée :

• Justificatif d'identité (particuliers)

• Justificatif de domicile (particuliers)

• Photo-signature numérique (si vous n'avez pas accès à un service de photo et de signature numérique, il est proposé de remplir et d'envoyer par courrier un formulaire photo-signature (FPS) lors de la téléprocédure)

• Si vous êtes né en 1988 ou après, attestation de suivi de la formation pratique du BSR, accompagnée de l'ASSR 1 ou de l'ASSR 2 ou de l'ASR

• Si vous êtes français, âgé de 17 ans révolus à 25 ans non révolus, certificat individuel de participation à la journée défense et citoyenneté (JDC) (particuliers), ou attestation individuelle d'exemption, ou attestation de situation vis-à-vis du service national, ou attestation provisoire de situation vis-à-vis du service national.

• Si vous êtes étranger, justificatif de régularité du séjour ou, si vous êtes dispensé d'un titre de séjour, preuve de votre présence en France depuis au moins 6 mois (feuille de paie, quittance de loyer…).

Suivre l'avancement du BSR (catégorie AM) dans votre espace ANTS

Un service en ligne permet de suivre votre demande de permis de conduire.

Savoir comment le permis de conduire est expédié et suivre son envoi

Expédition du permis de conduire

L'expédition du permis de conduire (titre de conduite) se fait par Lettre suivie.

Ce type d’envoi traçable, avec remise en boîte aux lettres, est différent d’un courrier classique.

Vous devez faire attention à l'adresse que vous fournissez dans la procédure en ligne. Elle doit être la plus complète possible (numéro de bâtiment, numéro d’appartement, numéro de boite à lettres, étage, couloir, escalier, « résidant chez », etc.).

Votre boite aux lettres doit présenter le nom et prénom de la personne qui reçoit le courrier.

Suivi de l'envoi du permis de conduire

À partir de la réception du SMS vous informant de la validation de votre demande en ligne, il faut compter environ 15 jours pour recevoir votre permis de conduire (titre de conduite).

À la fin de l’étape de fabrication de votre titre de conduite, vous recevez un mail contenant un lien de suivi d’expédition du courrier. Ce lien permet de suivre l’acheminement de votre titre de conduite.

Le suivi de l'envoi de votre titre de conduite peut également s’effectuer directement sur le site de La Poste avec le numéro du courrier suivi.

À noter

Afin de rester informé de l’état de votre demande et de l’expédition de votre permis de conduire, pensez à fournir votre numéro de téléphone et votre email lors de la téléprocédure.

En cas de non réception du permis de conduire

Si vous n’avez pas reçu votre permis de conduire (titre de conduite) alors que la consultation du suivi de courrier affiche une distribution effectuée, contactez l'ANTS via le formulaire de contact :

Vérifier la durée de validité du BSR (catégorie AM)

Si vous avez obtenu le BSR (catégorie AM) le 19 janvier 2013 ou après

La validité du titre de conduite est de 15 ans à partir de la date de sa délivrance.

La date de fin de validité est inscrite sur le document.

Vous pouvez conduire dans tous les pays de l'Union européenne.

Toutefois, vérifiez l'âge minimal exigé pour conduire un cyclomoteur ou un quadricycle léger à moteur.

À savoir

Si votre permis est suspendu, invalidé (particuliers) ou annulé (particuliers), vous pouvez demander en ligne (particuliers) un permis avec la seule catégorie AM. Vérifiez toutefois que l'interdiction de conduire ne s'applique pas également aux cyclomoteurs et quadricycles légers à moteur. Par exemple, en cas de récidive d'alcoolémie.

Si vous avez obtenu le BSR avant le 19 janvier 2013

La validité du titre de conduite n'est pas limitée dans le temps.

Vous pouvez conduire des cyclomoteurs ou quadricycles légers uniquement en France.

À savoir

Si votre permis est suspendu, invalidé (particuliers) ou annulé (particuliers), vous pouvez demander en ligne (particuliers) un permis avec la seule catégorie AM. Vérifiez toutefois que l'interdiction de conduire ne s'applique pas également aux cyclomoteurs et quadricycles légers à moteur. Par exemple, en cas de récidive d'alcoolémie.

En cas de perte du BSR (catégorie AM), demander une attestation ou un duplicata