Création de surface de plancher ou d'emprise au sol

• Abri/cabane ou cabanon de jardin (particuliers)

• Agrandissement/extension (particuliers)

• Bungalow de chantier (professionnels)

• Caravane (particuliers)

• Carport (particuliers)

• Cave (particuliers)

• Combles (particuliers)

• Étage/niveau supplémentaire (particuliers)

• Garage (particuliers)

• Maison individuelle (construction) (particuliers)

• Mezzanine (particuliers)

• Mobil-home (particuliers)

• Pergola (particuliers)

• Réhaussement/surélévation (particuliers)

• Terrasse (particuliers)

• Transformation d’un garage en chambre (particuliers)

• Véranda (particuliers).

Travaux d'aménagement intérieur

• Changement de destination (professionnels)

• Cave (particuliers)

• Combles (particuliers)

• Division d'un bâtiment en plusieurs lots (particuliers)

• Étage supplémentaire (particuliers)

• Mezzanine (particuliers)

• Transformation d’un garage en chambre (particuliers).

Travaux d'aménagement extérieur

• Abri/cabane ou cabanon de jardin (particuliers)

• Appentis (particuliers)

• Arbre (coupe ou abattage) (particuliers)

• Cabane de chantier (professionnels)

• Carport (particuliers)

• Clôture/mur (particuliers)

• Division de parcelle/terrain en plusieurs lots (particuliers)

• Garage (particuliers)

• Jacuzzi (particuliers)

• Panneau solaire au sol (particuliers)

• Pergola (particuliers)

• Piscine (particuliers)

• Serre (particuliers)

• Terrasse (particuliers)

• Toiture (particuliers)

• Volet (particuliers).

Modification de l'aspect extérieur

• Balcon (particuliers)

• Climatisation (boîtier) (particuliers)

• Fenêtre/huisserie (particuliers)

• Fenêtre de toit (particuliers)

• Isolation thermique par l'extérieur (ITE) (particuliers)

• Ouverture (particuliers)

• Panneau solaire sur le toit (particuliers)

• Pompe à chaleur (boîtier) (particuliers)

• Porte/huisserie (particuliers)

• Ravalement de façade (particuliers)

• Toiture (particuliers)

• Volet (particuliers).

Autorisation ou absence de réponse

En principe, quand votre demande de travaux est acceptée, vous ne recevez pas de réponse dans le délai d'un mois. Il s'agit d'une décision tacite de non-opposition à vos travaux (accord).

Sur simple demande de votre part, la mairie doit vous délivrer un certificat de non-opposition. Vous avez ainsi une preuve pour faire valoir vos droits (obtention d'un prêt, souscription d'assurances).

Autorisation avec prescriptions

Si la mairie a des réserves sur vos travaux, elle prend un avec des prescriptions. Vous devez alors exécuter les travaux en suivant ces règles imposées.

Les motifs de la décision et les voies et délais de recours sont précisés dans l'arrêté.

Refus

Si la mairie refuse votre projet, elle prend un arrêté d'opposition.

Les motifs de la décision et les voies et délais de recours sont précisés dans l'arrêté.

Sursis à statuer

Dans certaines circonstances, le maire peut reporter sa décision sur votre DP pendant 2 ans maximum. Le maire prend un arrêté de sursis à statuer qui en indique la durée. Votre demande n'est ni acceptée, ni refusée. Elle sera examinée plus tard.

Le sursis à statuer peut concerner toute demande d'autorisation concernant des travaux, constructions ou installations dans les cas suivants :

• Terrain qui fait partie du périmètre d'une zone d'aménagement concerté (Zac)

• Ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP) d'une opération

• Constructions projetées qui peuvent compromettre ou rendre plus onéreuse l'exécution de travaux publics ou la réalisation d'une opération d'aménagement

• Constructions projetées de nature à compromettre ou à rendre plus onéreuse l'exécution du futur plan local d'urbanisme (PLU)

• Projet situé dans un espace ayant vocation à figurer dans le cœur d'un parc national.

Les motifs de la décision et les voies et délais de recours sont précisés dans l'arrêté.

Dans les 2 mois qui suivent la fin du délai de validité du sursis à statuer, vous devez confirmer votre demande de DP. Dans un délai de 2 mois suivant votre demande, vous recevez la décision du maire. Si vous ne reçevez pas la décision du maire dans ce délai, votre DP est considérée comme accordée.

À savoir

Les propriétaires des terrains auxquels a été opposé un sursis à statuer peuvent mettre en demeure la collectivité (ou le service public qui en a pris l'initiative) d'acheter leur terrain. La collectivité a 1 an pour se prononcer.

Objet de l'affichage

Vous devez afficher l'autorisation d'urbanisme (particuliers) sur le terrain.

Un extrait de la DP est affiché en mairie dans les 8 jours qui suivent la délivrance de l'autorisation et ce pendant 2 mois.

Délai d'affichage

L'affichage de l'autorisation d'urbanisme (particuliers) sur le terrain est obligatoire. Vous devez procéder à cet affichage dès la notification de l'arrêté ou dès que le délai d'instruction de votre dossier est terminé (certificat de non-opposition).

Il doit rester en place pendant toute la durée du chantier.

Formalisme de l'affichage

Vous devez utiliser un panneau rectangulaire dont les dimensions sont supérieures à 80 cm. Il doit être visible de l'extérieur. Les renseignements figurant sur votre panneau d'affichage doivent être lisibles de la voie publique ou des espaces ouverts au public.

L'affichage indique les informations suivantes :

• Nom, raison sociale ou dénomination sociale du bénéficiaire

• Date et numéro de la DP

• Nature du projet, superficie du terrain

• Adresse de la mairie où le dossier peut être consulté

• Nom de l'architecte (particuliers) auteur du projet architectural.

Il indique également, en fonction de la nature du projet, les éléments suivants :

• Surface de plancher (particuliers) autorisée ainsi que la hauteur de la ou des constructions, exprimée en mètres par rapport au sol naturel, si le projet prévoit des constructions

• Nombre maximum de lots prévus si le projet porte sur un lotissement

• Nombre total d'emplacements et, s'il y a lieu, le nombre d'emplacements réservés à des habitations légères de loisirs si le projet porte sur un terrain de camping ou un parc résidentiel de loisirs

• Surface du ou des bâtiments à démolir si le projet prévoit des démolitions.

L'affichage doit également mentionner la possibilité pour les d'exercer un recours et d'en prévenir le titulaire de la DP, dans les 15 jours qui suivent leur recours. Durant 2 mois à partir du 1^er jour d'affichage sur le terrain, ces tiers peuvent en effet effectuer un recours gracieux auprès du maire qui a délivré l'autorisation. En l'absence d'affichage, ils pourront contester l'autorisation durant 6 mois à partir de l'achèvement des travaux.

Faire un recours gracieux en cas de refus ou de sursis à statuer

Quand le maire refuse votre demande de DP ou prend un arrêté de sursis à statuer, vous pouvez le contester.

Dans les 2 mois qui suivent la date de la notification de la décision ou la date à laquelle est née une décision implicite de rejet, vous pouvez faire un recours gracieux (particuliers) par lettre RAR auprès de la mairie :

En cas d'échec de la tentative de recours gracieux

Si votre tentative de recours gracieux échoue, vous avez un nouveau délai de 2 mois pour faire un recours devant le tribunal administratif (particuliers), par lettre RAR. Vous devez exposer clairement les raisons qui vous permettent de justifier votre droit à l'obtention d'une DP.

Vous devez saisir le tribunal administratif dont la commune où se situe votre projet dépend.

Durée de validité de la DP

Votre DP a unedurée de validité (particuliers) de 3 ans.

Elle est périmée si vous n'avez pas commencé les travaux dans les 3 ans ou si, passé ce délai, vous les interrompez plus d'1 an.

Lorsque la DP porte sur un changement de destination ou sur une division de terrain, la décision est périmée si ces opérations n'ont pas eu lieu dans les 3 ans.

Demande de prolongation de la durée de validité de la DP

Le délai de validité peut être prolongé 2 fois pour une période d'1 an si les règles d'urbanisme et les servitudes administratives n'ont pas changé.

Vous devez en faire la demande 2 mois au moins avant la fin du délai de validité initial de votre autorisation d'urbanisme (ou avant la fin du délai de validité de votre 1^re demande de prolongation).

Cette demande doit être adressée sur papier libre, en 2 exemplaires, par lettre RAR ou déposée en mairie.

À réception de votre demande, la mairie a 2 mois pour vous répondre.

La prolongation est accordée si vous ne recevez pas de réponse dans ce délai.

Seules les autorisations d'urbanisme en cours de validité peuvent être prolongées.

Exemple

Une autorisation valable du 5 juin 2024 au 5 juin 2027 peut être prolongée 1 an si vous en faites la demande avant le 5 avril 2027.

Elle pourra être prolongée une 2^e fois si vous en faites la demande 2 mois avant la fin de la 1^re prolongation accordée.

Taxe et redevance à payer

L'arrêté vous informe du montant des contributions éventuelles que vous devez payer. Elles peuvent être les suivantes :

• Taxe d'aménagement (particuliers)

• Redevance d'archéologie préventive (professionnels).

À noter

Le raccordement à l'égout de constructions nouvelles ou existantes génère le paiement de la participation pour le financement de l'assainissement collectif (Pfac ou Pac).

Connaître les montants et payer

Vous devez vous adresser à votre centre des impôts fonciers.

Création de surface de plancher ou d'emprise au sol

• Abri/cabane ou cabanon de jardin (particuliers)

• Agrandissement/extension (particuliers)

• Bungalow de chantier (professionnels)

• Caravane (particuliers)

• Carport (particuliers)

• Cave (particuliers)

• Combles (particuliers)

• Étage/niveau supplémentaire (particuliers)

• Garage (particuliers)

• Maison individuelle (construction) (particuliers)

• Mezzanine (particuliers)

• Mobil-home (particuliers)

• Pergola (particuliers)

• Réhaussement/surélévation (particuliers)

• Terrasse (particuliers)

• Transformation d’un garage en chambre (particuliers)

• Véranda (particuliers).

Travaux d'aménagement intérieur

• Changement de destination (professionnels)

• Cave (particuliers)

• Combles (particuliers)

• Division d'un bâtiment en plusieurs lots (particuliers)

• Étage supplémentaire (particuliers)

• Mezzanine (particuliers)

• Transformation d’un garage en chambre (particuliers).

Travaux d'aménagement extérieur

• Abri/cabane ou cabanon de jardin (particuliers)

• Appentis (particuliers)

• Arbre (coupe ou abattage) (particuliers)

• Cabane de chantier (professionnels)

• Carport (particuliers)

• Clôture/mur (particuliers)

• Division de parcelle/terrain en plusieurs lots (particuliers)

• Garage (particuliers)

• Jacuzzi (particuliers)

• Panneau solaire au sol (particuliers)

• Pergola (particuliers)

• Piscine (particuliers)

• Serre (particuliers)

• Terrasse (particuliers)

• Toiture (particuliers)

• Volet (particuliers).

Modification de l'aspect extérieur

• Balcon (particuliers)

• Climatisation (boîtier) (particuliers)

• Fenêtre/huisserie (particuliers)

• Fenêtre de toit (particuliers)

• Isolation thermique par l'extérieur (ITE) (particuliers)

• Ouverture (particuliers)

• Panneau solaire sur le toit (particuliers)

• Pompe à chaleur (boîtier) (particuliers)

• Porte/huisserie (particuliers)

• Ravalement de façade (particuliers)

• Toiture (particuliers)

• Volet (particuliers).

Autorisation ou absence de réponse

En principe, quand votre demande de travaux est acceptée, vous ne recevez pas de réponse dans le délai de 2 mois. Il s'agit d'une décision tacite de non-opposition à vos travaux (accord).

Sur simple demande de votre part, la mairie doit vous délivrer un certificat de non-opposition. Vous avez ainsi une preuve pour faire valoir vos droits (obtention d'un prêt, souscription d'assurances).

Autorisation avec prescritptions

Si la mairie a des réserves sur vos travaux, elle prend un avec des prescriptions. Vous devez alors exécuter les travaux en suivant ces règles imposées.

Les motifs de la décision et les voies et délais de recours sont précisés dans l'arrêté.

Refus

Si la mairie refuse votre projet, elle prend un arrêté d'opposition.

Les motifs de la décision et les voies et délais de recours sont précisés dans l'arrêté.

Sursis à statuer

Dans certaines circonstances, le maire peut reporter sa décision sur votre DP pendant 2 ans maximum. Le maire prend un arrêté de sursis à statuer qui en indique la durée. Votre demande n'est ni acceptée, ni refusée. Elle sera examinée plus tard.

Le sursis à statuer peut concerner toute demande d'autorisation concernant des travaux, constructions ou installations dans les cas suivants :

• Terrain qui fait partie du périmètre d'une zone d'aménagement concerté (Zac)

• Ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP) d'une opération

• Constructions projetées qui peuvent compromettre ou rendre plus onéreuse l'exécution de travaux publics ou la réalisation d'une opération d'aménagement

• Constructions projetées de nature à compromettre ou à rendre plus onéreuse l'exécution du futur plan local d'urbanisme (PLU)

• Projet situé dans un espace ayant vocation à figurer dans le cœur d'un parc national.

Les motifs de la décision et les voies et délais de recours sont précisés dans l'arrêté.

Dans les 2 mois qui suivent la fin du délai de validité du sursis à statuer, vous devez confirmer votre demande de DP. Dans un délai de 2 mois suivant votre demande, vous recevez la décision du maire. Si vous ne reçevez pas la décision du maire dans ce délai, votre DP est considérée comme accordée.

À savoir

Les propriétaires des terrains auxquels a été opposé un sursis à statuer peuvent mettre en demeure la collectivité (ou le service public qui en a pris l'initiative) d'acheter leur terrain. La collectivité a 1 an pour se prononcer.

Objet de l'affichage

Vous devez afficher l'autorisation d'urbanisme (particuliers) sur le terrain.

Un extrait de la DP est affiché en mairie dans les 8 jours qui suivent la délivrance de l'autorisation et ce pendant 2 mois.

Délai d'affichage

L'affichage de l'autorisation d'urbanisme (particuliers) sur le terrain est obligatoire. Vous devez procéder à cet affichage dès la notification de l'arrêté ou dès que le délai d'instruction de votre dossier est terminé (certificat de non-opposition).

Il doit rester en place pendant toute la durée du chantier.

Formalisme de l'affichage

Vous devez utiliser un panneau rectangulaire dont les dimensions sont supérieures à 80 cm. Il doit être visible de l'extérieur. Les renseignements figurant sur votre panneau d'affichage doivent être lisibles de la voie publique ou des espaces ouverts au public.

L'affichage indique les informations suivantes :

• Nom, raison sociale ou dénomination sociale du bénéficiaire

• Date et numéro de la DP

• Nature du projet, superficie du terrain

• Adresse de la mairie où le dossier peut être consulté

• Nom de l'architecte (particuliers) auteur du projet architectural.

Il indique également, en fonction de la nature du projet, les éléments suivants :

• Surface de plancher (particuliers) autorisée ainsi que la hauteur de la ou des constructions, exprimée en mètres par rapport au sol naturel, si le projet prévoit des constructions

• Nombre maximum de lots prévus si le projet porte sur un lotissement

• Nombre total d'emplacements et, s'il y a lieu, le nombre d'emplacements réservés à des habitations légères de loisirs si le projet porte sur un terrain de camping ou un parc résidentiel de loisirs

• Surface du ou des bâtiments à démolir si le projet prévoit des démolitions.

L'affichage doit également mentionner la possibilité pour les d'exercer un recours et d'en prévenir le titulaire de la DP, dans les 15 jours qui suivent leur recours. Durant 2 mois à partir du 1^er jour d'affichage sur le terrain, ces tiers peuvent en effet effectuer un recours gracieux auprès du maire qui a délivré l'autorisation. En l'absence d'affichage, ils pourront contester l'autorisation durant 6 mois à partir de l'achèvement des travaux.

Faire un recours gracieux en cas de refus ou de sursis à statuer

Quand le maire refuse votre demande de DP ou prend un arrêté de sursis à statuer, vous pouvez le contester.

Dans les 2 mois qui suivent la date de la notification de la décision ou la date à laquelle est née une décision implicite de rejet, vous pouvez faire un recours gracieux (particuliers) par lettre RAR auprès de la mairie :

En cas d'échec de la tentative de recours gracieux

Si votre tentative de recours gracieux échoue, vous avez un nouveau délai de 2 mois pour faire un recours devant le tribunal administratif (particuliers), par lettre RAR. Vous devez exposer clairement les raisons qui vous permettent de justifier votre droit à l'obtention d'une DP.

Vous devez saisir le tribunal administratif dont la commune où se situe votre projet dépend.

Durée de validité de la DP

Votre DP a unedurée de validité (particuliers) de 3 ans.

Elle est périmée si vous n'avez pas commencé les travaux dans les 3 ans ou si, passé ce délai, vous les interrompez plus d'1 an.

Lorsque la DP porte sur un changement de destination ou sur une division de terrain, la décision est périmée si ces opérations n'ont pas eu lieu dans les 3 ans.

Demande de prolongation de la durée de validité de la DP

Le délai de validité peut être prolongé 2 fois pour une période d'1 an si les règles d'urbanisme et les servitudes administratives n'ont pas changé.

Vous devez en faire la demande 2 mois au moins avant la fin du délai de validité initial de votre autorisation d'urbanisme (ou avant la fin du délai de validité de votre 1^re demande de prolongation).

Cette demande doit être adressée sur papier libre, en 2 exemplaires, par lettre RAR ou déposée en mairie.

À réception de votre demande, la mairie a 2 mois pour vous répondre.

La prolongation est accordée si vous ne recevez pas de réponse dans ce délai.

Seules les autorisations d'urbanisme en cours de validité peuvent être prolongées.

Exemple

Une autorisation valable du 5 juin 2024 au 5 juin 2027 peut être prolongée 1 an si vous en faites la demande avant le 5 avril 2027.

Elle pourra être prolongée une 2^e fois si vous en faites la demande 2 mois avant la fin de la 1^re prolongation accordée.

Taxe et redevance à payer

L'arrêté vous informe du montant des contributions éventuelles que vous devez payer. Elles peuvent être les suivantes :

• Taxe d'aménagement (particuliers)

• Redevance d'archéologie préventive (professionnels).

À noter

Le raccordement à l'égout de constructions nouvelles ou existantes génère le paiement de la participation pour le financement de l'assainissement collectif (Pfac ou Pac).

Connaître les montants et payer

Vous devez vous adresser à votre centre des impôts fonciers.