Le décès d'un proche

Lors du décès d’un proche on se trouve brutalement confronté aux questions "Quoi faire ?", "Où aller ?", "Vers qui se tourner ?"

En règle générale, ce sont les pompes funèbres qui effectuent les démarches auprès des services habilités, notamment pour la demande de fermeture de cercueil, la crémation, le transport pour obsèques, l’autorisation d’inhumer dans le cimetière choisi.

Mais la validation de ces actes s’effectue en mairie.  Si c’est à vous que revient cette tâche, il faut :

Déclarer le décès

Se présenter en mairie du lieu de décès avec le certificat de décès délivré par le médecin dans les 24h de la constatation de celui-ci, une pièce prouvant l’identité du défunt ainsi que le livret de famille (sauf cas particuliers).

Obtenir l’acte de décès

A la suite de cette déclaration, il vous sera remis un acte de décès, document indispensable pour la suite des demandes et l’autorisation de procéder aux obsèques.

Organiser les funérailles : inhumation

L’inhumation consiste à placer le corps du défunt dans une tombe. L’enterrement a lieu le plus souvent dans un cimetière, 6 jours au plus après le décès, sauf exceptions. L’entreprise des pompes funèbres choisie s’occupe des démarches liées à l’inhumation, en totalité ou en partie.

Ce peut être :

  • dans le cimetière de la commune si le défunt habitait Uzès,
  • dans le cimetière de la commune où il est décédé,
  • dans celui de la commune où est situé le caveau de famille.
  • L'inhumation est aussi possible ailleurs, mais le maire de la commune concernée peut la refuser.
  • Si le défunt résidait à l'étranger, il peut être inhumé dans le cimetière de la commune dans laquelle il est inscrit sur la liste électorale, même s'il n'y possède pas de sépulture de famille…

Acheter une concession funéraire

Une concession funéraire est un emplacement dans un cimetière dont vous achetez l’usage (mais non le terrain). L’acte de concession précise qui en sont les bénéficiaires, ainsi que la durée.

Le service Etat Civil d’Uzès s’occupe des cimetières communaux :

  • lors de l’inhumation, il propose différents types de concessions, renouvelables :
    - concession trentenaire : 30 ans
    - concession cinquantenaire : 50 ans
  • lors d’une crémation, concession au colombarium :
    - concession trentenaire : 30 ans.

Plusieurs options sont proposées. La commune dispose également d’un espace aménagé, appelé Jardin du souvenir.

Dans les deux situations, la concession peut être individuelle, collective ou familiale lors de l’acquisition.

Afin de préparer cette démarche ou se renseigner

  • Prenez rendez-vous auprès du service en mairie d’Uzès.
  • Munissez vous d’une pièce d’identité et d’un justificatif de domicile de moins de 6 mois.

Horaire d’accueil du service Etat Civil - cimetières pour achat de concession

  • Tous les mardis et jeudis, sur rendez-vous uniquement
    de 8h30 à 12h et de 13h30 à 16h30

Allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie

L'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie (AJAP) est versée au salarié qui est en congé de solidarité familiale. Un travailleur indépendant ou un demandeur d'emploi peut aussi percevoir l'AJAP. Les conditions de versement de l'allocation varie selon la situation du demandeur. Nous vous présentons les informations à connaître.

    Salarié

    Quelles sont les conditions pour percevoir l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie ?

    Le salarié peut percevoir l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie :

    • s'il bénéficie d'un congé de solidarité familiale (particuliers)

    • ou s'il a transformé son congé de solidarité familiale en période d'activité à temps partiel.

    L'accompagnement de la personne en fin de vie doit être effectué à domicile (et non à l'hôpital). Il peut s'agir par exemple de l'un des lieux suivants :

    • Domicile de la personne accompagnée

    • Domicile de la personne accompagnante ou d'une tierce personne

    • Maison de retraite

    • Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad)

    Plusieurs accompagnants peuvent se partager l'allocation s'ils accompagnent la même personne (en même temps ou successivement).

    Comment demander l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie ?

    Les conditions de demande de l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie varient selon que la demande concerne un seul ou plusieurs accompagnants.

    Un seul accompagnant

    Le demandeur doit remplir les documents suivants :

    • Attestation remplie par l'employeur, précisant que le salarié bénéficie d'un congé de solidarité familiale (ou qu'il l'a transformé en période d'activité à temps partiel)

    • Formulaire de demande d'allocation journalière d'accompagnement à domicile d'une personne en fin de vie

    Ces documents doivent être adressés par courrier au Centre national de gestion des demandes d'allocations journalières d'accompagnement d'une personne en fin de vie (Cnajap).

    Où s’adresser ?

    Personne en fin de vie - Centre national des demandes d'allocations (Cnajap)

    Par téléphone

    08 06 06 10 09 (service gratuit + prix d'un appel)

    Ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 17h30

    Par courrier

    Cnajap

    Rue Marcel Brunet

    BP 109

    23014 GUÉRET Cedex

    Le silence gardé par le Cnajap pendant plus de 7 jours à compter de la date à laquelle il reçoit la demande vaut accord.

    Plusieurs accompagnants

    Le demandeur doit remplir les documents suivants :

    • Attestation remplie par l'employeur, précisant que le salarié bénéficie d'un congé de solidarité familiale (ou qu'il l'a transformé en période d'activité à temps partiel)

    • Demande sur papier libre indiquant l'identité des autres demandeurs, leur n° d'immatriculation et la répartition du nombre d'allocations demandées par chacun d'eux

    • Formulaire de demande d'allocation journalière d'accompagnement à domicile d'une personne en fin de vie

    Ces documents doivent être adressés par courrier au Centre national de gestion des demandes d'allocations journalières d'accompagnement d'une personne en fin de vie (Cnajap).

    Où s’adresser ?

    Personne en fin de vie - Centre national des demandes d'allocations (Cnajap)

    Par téléphone

    08 06 06 10 09 (service gratuit + prix d'un appel)

    Ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 17h30

    Par courrier

    Cnajap

    Rue Marcel Brunet

    BP 109

    23014 GUÉRET Cedex

    Le silence gardé par le Cnajap pendant plus de 7 jours à compter de la date à laquelle il reçoit la demande vaut accord.

    Quel est le montant de l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie ?

    Le montant de l'allocation est fixé à 63,34 € par jour.

    Il est fixé à 31,67 € si le salarié a transformé son congé de solidarité familiale en activité à temps partiel.

    Quand débute le versement de l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie ?

    L'allocation est versée au salarié à partir de la date de réception de la demande par le Cnajap, dès lors que les conditions sont réunies à cette date.

    Quelle est la durée de versement de l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie ?

    L'allocation est versée de manière journalière, dans la limite maximale de 21 jours (ou 42 jours en cas de réduction de travail à temps partiel), ouvrables ou non.

    Le versement de l'allocation est maintenu lorsque la personne accompagnée à domicile doit être hospitalisée.

    Plusieurs accompagnants peuvent percevoir l'allocation s'ils accompagnent la même personne, concomitamment ou successivement, dans le respect de la limite des versements journaliers autorisés.

    Exemple

    ainsi, une personne peut demander le versement de 10 jours d'allocations, et une autre demander à bénéficier des 11 autres jours de versement.

    Peut-on cumuler l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie avec d'autres prestations ?

    L'accompagnant ne peut pas percevoir simultanément les prestations suivantes (lorsqu'il y a droit) :

    • Indemnisation des congés de maternité, de paternité ou d'adoption

    • Indemnité d'interruption d'activité ou l'allocation de remplacement pour maternité ou paternité

    • Indemnisation des congés de maladie ou d'accident du travail (le cumul est toutefois possible si l'indemnisation est perçue au titre d'une activité à temps partiel)

    • Prestation partagée d'éducation de l'enfant (PreParE)

    Quand prend fin le versement de l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie ?

    L'allocation n'est plus versée à la fin des versements journaliers autorisés. Elle n'est également plus versée à partir du jour suivant le décès de la personne accompagnée.

    Travailleur indépendant

    Quelles sont les conditions pour percevoir l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie ?

    Le travailleur indépendant (professionnels) peut percevoir l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie s'il a suspendu ou réduit son activité professionnelle.

    L'accompagnement de la personne en fin de vie doit être effectué à domicile (et non à l'hôpital). Il peut s'agir par exemple :

    • du domicile de la personne accompagnée,

    • du domicile de la personne accompagnante ou d'une tierce personne,

    • d'une maison de retraite,

    • d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad).

    Plusieurs accompagnants peuvent se partager l'allocation s'ils accompagnent la même personne (en même temps ou successivement).

    Comment demander l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie ?

    Les conditions de demande de l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie varient selon que la demande concerne un seul ou plusieurs accompagnants.

    Un seul accompagnant

    Le demandeur doit remplir les documents suivants :

    • Déclaration sur l'honneur précisant que le demandeur a suspendu ou réduit son activité professionnelle pour accompagner à domicile une personne en fin de vie

    • Formulaire de demande d'allocation journalière d'accompagnement à domicile d'une personne en fin de vie

    Ces documents doivent être adressés par courrier au Centre national de gestion des demandes d'allocations journalières d'accompagnement d'une personne en fin de vie (Cnajap).

    Où s’adresser ?

    Personne en fin de vie - Centre national des demandes d'allocations (Cnajap)

    Par téléphone

    08 06 06 10 09 (service gratuit + prix d'un appel)

    Ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 17h30

    Par courrier

    Cnajap

    Rue Marcel Brunet

    BP 109

    23014 GUÉRET Cedex

    Le silence gardé par le Cnajap pendant plus de 7 jours à compter de la date à laquelle il reçoit la demande vaut accord.

    Plusieurs accompagnants

    Le demandeur doit remplir les documents suivants :

    • Déclaration sur l'honneur précisant que le demandeur a suspendu ou réduit son activité professionnelle pour accompagner à domicile une personne en fin de vie

    • Demande sur papier libre indiquant l'identité des autres demandeurs, leur n° d'immatriculation et la répartition du nombre d'allocations demandées par chacun d'eux

    • Formulaire de demande d'allocation journalière d'accompagnement à domicile d'une personne en fin de vie :

    Ces documents doivent être adressés par courrier au Centre national de gestion des demandes d'allocations journalières d'accompagnement d'une personne en fin de vie (Cnajap).

    Où s’adresser ?

    Personne en fin de vie - Centre national des demandes d'allocations (Cnajap)

    Par téléphone

    08 06 06 10 09 (service gratuit + prix d'un appel)

    Ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 17h30

    Par courrier

    Cnajap

    Rue Marcel Brunet

    BP 109

    23014 GUÉRET Cedex

    Le silence gardé par le Cnajap pendant plus de 7 jours à compter de la date à laquelle il reçoit la demande vaut accord.

    Quel est le montant de l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie ?

    Le montant de l'allocation est fixé à 63,34 € par jour.

    Il est fixé à 31,67 € si le travailleur indépendant a réduit son activité professionnelle en temps partiel.

    Quand débute le versement de l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie ?

    L'allocation est versée à partir de la date de réception de la demande par le Cnajap, dès lors que les conditions sont réunies à cette date.

    Quelle est la durée de versement de l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie ?

    L'allocation est versée de manière journalière, dans la limite maximale de 21 jours (ou 42 jours en cas de réduction de travail à temps partiel), ouvrables ou non.

    Le versement de l'allocation est maintenu lorsque la personne accompagnée à domicile doit être hospitalisée.

    Plusieurs accompagnants peuvent percevoir l'allocation s'ils accompagnent la même personne, concomitamment ou successivement, dans le respect de la limite des versements journaliers autorisés.

    Exemple

    Une personne peut demander le versement de 10 jours d'allocations, et une autre demander à bénéficier des 11 autres jours de versement.

    Peut-on cumuler l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie avec d'autres prestations ?

    L'accompagnant ne peut pas percevoir simultanément les prestations suivantes (lorsqu'il y a droit) :

    • Indemnisation des congés de maternité, de paternité ou d'adoption

    • Indemnité d'interruption d'activité ou l'allocation de remplacement pour maternité ou paternité

    • Indemnisation des congés de maladie ou d'accident du travail (le cumul est toutefois possible si l'indemnisation est perçue au titre d'une activité à temps partiel)

    • Prestation partagée d'éducation de l'enfant (PreParE)

    Quand prend fin le versement de l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie ?

    L'allocation n'est plus versée à la fin des versements journaliers autorisés. Elle n'est également plus versée à partir du jour suivant le décès de la personne accompagnée.

    Demandeur d'emploi

    Quelles sont les conditions pour percevoir l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie ?

    Le demandeur d'emploi peut percevoir l'allocation journalière d'accompagnement à domicile d'une personne en fin de vie, dans les conditions suivantes :

    • être un ascendant, un descendant, un frère ou une sœur ou une personne de confiance de la personne accompagnée

    • ou partager le même domicile que cette personne

    L'accompagnement de la personne en fin de vie doit être effectué à domicile (et non à l'hôpital). Il peut s'agir par exemple :

    • du domicile de la personne accompagnée,

    • du domicile de la personne accompagnante ou d'une tierce personne,

    • d'une maison de retraite,

    • d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad).

    Plusieurs accompagnants peuvent se partager l'allocation s'ils accompagnent la même personne (en même temps ou successivement).

    Comment demander l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie ?

    Les conditions de demande de l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie varient selon que la demande concerne un seul ou plusieurs accompagnants.

    Un seul accompagnant

    Le demandeur doit remplir les documents suivants :

    • Déclaration sur l'honneur de cessation de recherche active d'emploi pour accompagner à domicile une personne en fin de vie

    • Formulaire de demande d'allocation journalière d'accompagnement à domicile d'une personne en fin de vie

    Ces documents doivent être adressés par courrier au Centre national de gestion des demandes d'allocations journalières d'accompagnement d'une personne en fin de vie (Cnajap).

    Où s’adresser ?

    Personne en fin de vie - Centre national des demandes d'allocations (Cnajap)

    Par téléphone

    08 06 06 10 09 (service gratuit + prix d'un appel)

    Ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 17h30

    Par courrier

    Cnajap

    Rue Marcel Brunet

    BP 109

    23014 GUÉRET Cedex

    Le silence gardé par le Cnajap pendant plus de 7 jours à compter de la date à laquelle il reçoit la demande vaut accord.

    Plusieurs accompagnants

    Le demandeur doit remplir les documents suivants :

    • Déclaration sur l'honneur de cessation de recherche active d'emploi pour accompagner à domicile une personne en fin de vie

    • Demande sur papier libre indiquant l'identité des autres demandeurs, leur n° d'immatriculation et la répartition du nombre d'allocations demandées par chacun d'eux

    • Formulaire de demande d'allocation journalière d'accompagnement à domicile d'une personne en fin de vie

    Ces documents doivent être adressés par courrier au Centre national de gestion des demandes d'allocations journalières d'accompagnement d'une personne en fin de vie (Cnajap).

    Où s’adresser ?

    Personne en fin de vie - Centre national des demandes d'allocations (Cnajap)

    Par téléphone

    08 06 06 10 09 (service gratuit + prix d'un appel)

    Ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 17h30

    Par courrier

    Cnajap

    Rue Marcel Brunet

    BP 109

    23014 GUÉRET Cedex

    Le silence gardé par le Cnajap pendant plus de 7 jours à compter de la date à laquelle il reçoit la demande vaut accord.

    Quel est le montant de l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie ?

    Le montant de l'allocation est fixé à 63,34 € par jour.

    Quand débute le versement de l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie ?

    L'allocation est versée à partir de la date de réception de la demande par le Cnajap, dès lors que les conditions sont réunies à cette date.

    Quelle est la durée de versement de l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie ?

    L'allocation est versée de manière journalière, dans la limite maximale de 21 jours, ouvrables ou non.

    Le versement de l'allocation est maintenu lorsque la personne accompagnée à domicile doit être hospitalisée.

    Plusieurs accompagnants peuvent percevoir l'allocation s'ils accompagnent la même personne, en même temps ou successivement, dans le respect de la limite des versements journaliers autorisés.

    Exemple

    Une personne peut demander le versement de 10 jours d'allocations, et une autre demander à bénéficier des 11 autres jours de versement.

    Peut-on cumuler l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie avec d'autres prestations ?

    L'accompagnant ne peut pas percevoir simultanément les prestations suivantes (lorsqu'il y a droit) :

    • Indemnités versées par France Travail (anciennement Pôle emploi)

    • Prestation partagée d'éducation de l'enfant (PreParE)

    Ces prestations sont suspendues le temps du versement de l'allocation.

    Quand prend fin le versement de l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie ?

    L'allocation n'est plus versée à l'issue des versements journaliers autorisés. Elle n'est également plus versée à partir du jour suivant le décès de la personne accompagnée.

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