Actes liés au décèsDirigeants et responsables d'une associationInstances dirigeantesRémunération du dirigeantCongé de représentationCongé d'un responsable bénévoleDémission d'un membre d'une association Services en ligne et formulairesDéclaration à la Sécurité sociale des bénévoles des organismes d'intérêt général (hors organismes sociaux) - Formulaire - Cerfa n°60-3997 - N°S6104 bisDemande d'homologation d'un circuit - Formulaire - Cerfa n°15849*01 Questions - RéponsesComment se renseigner sur une association ? (particuliers)Peut-on mettre temporairement une association en sommeil ? (particuliers)Une association doit-elle faire une déclaration après chaque assemblée générale ? (particuliers)Quelle est la durée du mandat d'un président d'association ? (particuliers)ContactDémarchesService accueil - Formalités administratives - Etat civilMairie d'Uzès 1 place du Duché30700 UzèsTél.: 0466034848etat.civil@uzes.frVoir la fiche
