PEL ouvert avant 2018

PEL ouvert depuis plus de 12 ans

Les intérêts perçus en 2023 sont imposables.

Vous pouvez opter pour l'un des dispositifs d'imposition suivants :

• Prélèvement forfaitaire unique (PFU) de 30 % (également appelé flat tax)

• Barème de l'impôt sur le revenu. (particuliers)

Si vous choisissez le prélèvement forfaitaire unique (PFU), vos revenus mobiliers seront imposés au taux de 30 %.

Ce prélèvement est constitué de l'impôt sur le revenu (12,8 %) et des prélèvements sociaux (particuliers) (17,2 %).

Si vous optez pour le PFU, vous ne pouvez pas bénéficier des avantages suivants :

• Abattement de 40 % sur les dividendes

• Déductibilité d'une partie de la CSG

• Déductibilité des frais et charges.

Si vous choisissez le barème progressif de l'impôt sur le revenu, vos revenus mobiliers seront imposés selon votre tranche marginale d'imposition (particuliers).

Vous devrez également régler les prélèvements sociaux (particuliers) (17,2 %).

Opter pour l'imposition au barème progressif vous permet de bénéficier des avantages suivants :

• Abattement de 40 % sur les dividendes

• Déductibilité d'une partie de la CSG

• Déductibilité des frais et charges.

Attention

L'option s'applique à l'ensemble de vos revenus mobiliers et de vos plus-values de cessions de valeurs mobilières (particuliers).

Vous pouvez faire votre choix en fonction de votre taux d'imposition :

• Si vous êtes non imposable ou imposé à 11 %, ce taux est plus favorable que le taux du PFU à 12,8 %.

• Si vous êtes imposé à 30 % ou plus, le taux du PFU à 12,8 % est plus favorable.

À savoir

Si vous ne spécifiez pas votre choix, vos revenus sont soumis au PFU.

Déclaration

Pour faire votre déclaration de revenus (particuliers), vous pouvez consulter les documents suivants :

• Notice explicative (particuliers) (en particulier celle relative aux revenus des valeurs et capitaux mobiliers)

• Brochure pratique de l'impôt sur le revenu

• Justificatifs remis par les établissements payeurs (formulaire IFU (particuliers)).

Si un montant pré-rempli est inexact, vous devez le corriger ou le compléter.

PEL ouvert en 2018 ou après

Les intérêts perçus en 2023 sont imposables.

Vous pouvez opter pour l'un des dispositifs d'imposition suivants :

• Prélèvement forfaitaire unique (PFU) de 30 % (également appelé flat tax)

• Barème de l'impôt sur le revenu. (particuliers)

Si vous choisissez le prélèvement forfaitaire unique (PFU), vos revenus mobiliers seront imposés au taux de 30 %.

Ce prélèvement est constitué de l'impôt sur le revenu (12,8 %) et des prélèvements sociaux (particuliers) (17,2 %).

Si vous optez pour le PFU, vous ne pouvez pas bénéficier des avantages suivants :

• Abattement de 40 % sur les dividendes

• Déductibilité d'une partie de la CSG

• Déductibilité des frais et charges.

Si vous choisissez le barème progressif de l'impôt sur le revenu, vos revenus mobiliers seront imposés selon votre tranche marginale d'imposition (particuliers).

Vous devrez également régler les prélèvements sociaux (particuliers) (17,2 %).

Opter pour l'imposition au barème progressif vous permet de bénéficier des avantages suivants :

• Abattement de 40 % sur les dividendes

• Déductibilité d'une partie de la CSG

• Déductibilité des frais et charges.

Attention

L'option s'applique à l'ensemble de vos revenus mobiliers et de vos plus-values de cessions de valeurs mobilières (particuliers).

Vous pouvez faire votre choix en fonction de votre taux d'imposition :

• Si vous êtes non imposable ou imposé à 11 %, ce taux est plus favorable que le taux du PFU à 12,8 %.

• Si vous êtes imposé à 30 % ou plus, le taux du PFU à 12,8 % est plus favorable.

À savoir

Si vous ne spécifiez pas votre choix, vos revenus sont soumis au PFU.

Déclaration

Pour faire votre déclaration de revenus (particuliers), vous pouvez consulter les documents suivants :

• Notice explicative (particuliers) (en particulier celle relative aux revenus des valeurs et capitaux mobiliers)

• Brochure pratique de l'impôt sur le revenu

• Justificatifs remis par les établissements payeurs (formulaire IFU (particuliers)).

Si un montant pré-rempli est inexact, vous devez le corriger ou le compléter.

CEL ouvert avant 2018

Les intérêts d'un CEL ouvert avant le 1^er janvier 2018 sont exonérés.

CEL depuis 2018

Les intérêts perçus en 2023 sont imposables.

Vous pouvez opter pour l'un des dispositifs d'imposition suivants :

• Prélèvement forfaitaire unique (PFU) de 30 % (également appelé flat tax)

• Barème de l'impôt sur le revenu. (particuliers)

Si vous choisissez le prélèvement forfaitaire unique (PFU), vos revenus mobiliers seront imposés au taux de 30 %.

Ce prélèvement est constitué de l'impôt sur le revenu (12,8 %) et des prélèvements sociaux (particuliers) (17,2 %).

Si vous optez pour le PFU, vous ne pouvez pas bénéficier des avantages suivants :

• Abattement de 40 % sur les dividendes

• Déductibilité d'une partie de la CSG

• Déductibilité des frais et charges.

Si vous choisissez le barème progressif de l'impôt sur le revenu, vos revenus mobiliers seront imposés selon votre tranche marginale d'imposition (particuliers).

Vous devrez également régler les prélèvements sociaux (particuliers) (17,2 %).

Opter pour l'imposition au barème progressif vous permet de bénéficier des avantages suivants :

• Abattement de 40 % sur les dividendes

• Déductibilité d'une partie de la CSG

• Déductibilité des frais et charges.

Attention

L'option s'applique à l'ensemble de vos revenus mobiliers et de vos plus-values de cessions de valeurs mobilières (particuliers).

Vous pouvez faire votre choix en fonction de votre taux d'imposition :

• Si vous êtes non imposable ou imposé à 11 %, ce taux est plus favorable que le taux du PFU à 12,8 %.

• Si vous êtes imposé à 30 % ou plus, le taux du PFU à 12,8 % est plus favorable.

À savoir

Si vous ne spécifiez pas votre choix, vos revenus sont soumis au PFU.

Déclaration

Pour faire votre déclaration de revenus (particuliers), vous pouvez consulter les documents suivants :

• Notice explicative (particuliers) (en particulier celle relative aux revenus des valeurs et capitaux mobiliers)

• Brochure pratique de l'impôt sur le revenu

• Justificatifs remis par les établissements payeurs (formulaire IFU (particuliers)).

Si un montant pré-rempli est inexact, vous devez le corriger ou le compléter.

Retrait ou rachat après 5 ans

Revenus du PEA

En l'absence de retrait ou de rachat dans les 5 ans suivant votre 1^er versement, vous êtes exonéré d'impôt sur le revenu.

Toutefois, l'exonération des revenus des titres non cotés détenus dans un PEA est limitée chaque année à 10 % du montant de ces titres.

À savoir

Les revenus du PEA sont soumis aux 17,2 % de prélèvements sociaux (CSG, CRDS) (particuliers).

Pour faire votre déclaration de revenus (particuliers), vous pouvez consulter les documents suivants :

• Notice explicative (particuliers) (en particulier celle relative aux revenus des valeurs et capitaux mobiliers)

• Brochure pratique de l'impôt sur le revenu

• Justificatifs remis par les établissements payeurs (formulaire IFU (particuliers)).

Si un montant pré-rempli est inexact, vous devez le corriger ou le compléter.

Sortie en rente

La rente viagère versée après l'expiration de la 5^e année du PEA est exonérée d'impôt sur le revenu.

À savoir

La rente viagère est soumise aux 17,2 % de prélèvements sociaux (CSG, CRDS) (particuliers).

Pour faire votre déclaration de revenus (particuliers), vous pouvez consulter les documents suivants :

• Notice explicative (particuliers) (en particulier celle relative aux revenus des valeurs et capitaux mobiliers)

• Brochure pratique de l'impôt sur le revenu

• Justificatifs remis par les établissements payeurs (formulaire IFU (particuliers)).

Si un montant pré-rempli est inexact, vous devez le corriger ou le compléter.

Retrait ou rachat avant 5 ans

Si vous avez effectué un retrait ou un rachat avant les 5 ans de votre PEA, le gain net réalisé depuis l'ouverture du plan est imposé.

Le gain net correspond à la différence entre les montants suivants :

• Valeur liquidative du PEA à la date du retrait

• Versements effectués sur le plan depuis son ouverture.

Vous pouvez choisir l'un des 2 modes d'imposition suivants :

• Prélèvement forfaitaire unique (PFU) de 30 % (appelé également flat tax)

• Barème progressif (particuliers) de l'impôt sur le revenu.

Les revenus sont soumis à un prélèvement forfaitaire unique (PFU) de 30 % (appelé également flat tax).

Ce prélèvement est constitué de l'impôt sur le revenu (12,8 %) et des prélèvements sociaux (particuliers) (17,2 %).

Vous pouvez opter pour le barème progressif de l'impôt sur le revenu (particuliers), selon votre tranche marginale d'imposition (particuliers).

Vous devrez régler les prélèvements sociaux (particuliers) (17,2 %).

Dans certaines situations, les retraits anticipés bénéficient d'une exonération, notamment dans les cas suivants :

• Décès du titulaire du plan

• Affectation des sommes au financement de la création ou de la reprise d'une entreprise, sous conditions.

À noter

les prélèvements sociaux (CSG, CRDS) au taux de 17,2 % restent dus.

Pour faire votre déclaration de revenus (particuliers), vous pouvez consulter les documents suivants :

• Notice explicative (particuliers) (en particulier celle relative aux revenus des valeurs et capitaux mobiliers)

• Brochure pratique de l'impôt sur le revenu

• Justificatifs remis par les établissements payeurs (formulaire IFU (particuliers)).

Si un montant pré-rempli est inexact, vous devez le corriger ou le compléter.

PEL ouvert avant 2018

PEL ouvert depuis plus de 12 ans

Les intérêts perçus en 2024 sont imposables.

Vous pouvez opter pour l'un des dispositifs d'imposition suivants :

• Prélèvement forfaitaire unique (PFU) de 30 % (également appelé flat tax)

• Barème de l'impôt sur le revenu. (particuliers)

Si vous choisissez le prélèvement forfaitaire unique (PFU), vos revenus mobiliers seront imposés au taux de 30 %.

Ce prélèvement est constitué de l'impôt sur le revenu (12,8 %) et des prélèvements sociaux (particuliers) (17,2 %).

Si vous optez pour le PFU, vous ne pouvez pas bénéficier des avantages suivants :

• Abattement de 40 % sur les dividendes

• Déductibilité d'une partie de la CSG

• Déductibilité des frais et charges.

Si vous choisissez le barème progressif de l'impôt sur le revenu, vos revenus mobiliers seront imposés selon votre tranche marginale d'imposition (particuliers).

Vous devrez également régler les prélèvements sociaux (particuliers) (17,2 %).

Opter pour l'imposition au barème progressif vous permet de bénéficier des avantages suivants :

• Abattement de 40 % sur les dividendes

• Déductibilité d'une partie de la CSG

• Déductibilité des frais et charges.

Attention

L'option s'applique à l'ensemble de vos revenus mobiliers et de vos plus-values de cessions de valeurs mobilières (particuliers).

Vous pouvez faire votre choix en fonction de votre taux d'imposition :

• Si vous êtes non imposable ou imposé à 11 %, ce taux est plus favorable que le taux du PFU à 12,8 %.

• Si vous êtes imposé à 30 % ou plus, le taux du PFU à 12,8 % est plus favorable.

À savoir

Si vous ne spécifiez pas votre choix, vos revenus sont soumis au PFU.

PEL ouvert en 2018

Les intérêts perçus en 2024 sont imposables.

Vous pouvez opter pour l'un des dispositifs d'imposition suivants :

• Prélèvement forfaitaire unique (PFU) de 30 % (également appelé flat tax)

• Barème de l'impôt sur le revenu. (particuliers)

Si vous choisissez le prélèvement forfaitaire unique (PFU), vos revenus mobiliers seront imposés au taux de 30 %.

Ce prélèvement est constitué de l'impôt sur le revenu (12,8 %) et des prélèvements sociaux (particuliers) (17,2 %).

Si vous optez pour le PFU, vous ne pouvez pas bénéficier des avantages suivants :

• Abattement de 40 % sur les dividendes

• Déductibilité d'une partie de la CSG

• Déductibilité des frais et charges.

Si vous choisissez le barème progressif de l'impôt sur le revenu, vos revenus mobiliers seront imposés selon votre tranche marginale d'imposition (particuliers).

Vous devrez également régler les prélèvements sociaux (particuliers) (17,2 %).

Opter pour l'imposition au barème progressif vous permet de bénéficier des avantages suivants :

• Abattement de 40 % sur les dividendes

• Déductibilité d'une partie de la CSG

• Déductibilité des frais et charges.

Attention

L'option s'applique à l'ensemble de vos revenus mobiliers et de vos plus-values de cessions de valeurs mobilières (particuliers).

Vous pouvez faire votre choix en fonction de votre taux d'imposition :

• Si vous êtes non imposable ou imposé à 11 %, ce taux est plus favorable que le taux du PFU à 12,8 %.

• Si vous êtes imposé à 30 % ou plus, le taux du PFU à 12,8 % est plus favorable.

À savoir

Si vous ne spécifiez pas votre choix, vos revenus sont soumis au PFU.

CEL ouvert avant 2018

Les intérêts d'un CEL ouvert avant le 1^er janvier 2018 sont exonérés.

CEL depuis 2018

Les intérêts perçus en 2024 sont imposables.

Vous pouvez opter pour l'un des dispositifs d'imposition suivants :

• Prélèvement forfaitaire unique (PFU) de 30 % (également appelé flat tax)

• Barème de l'impôt sur le revenu. (particuliers)

Si vous choisissez le prélèvement forfaitaire unique (PFU), vos revenus mobiliers seront imposés au taux de 30 %.

Ce prélèvement est constitué de l'impôt sur le revenu (12,8 %) et des prélèvements sociaux (particuliers) (17,2 %).

Si vous optez pour le PFU, vous ne pouvez pas bénéficier des avantages suivants :

• Abattement de 40 % sur les dividendes

• Déductibilité d'une partie de la CSG

• Déductibilité des frais et charges.

Si vous choisissez le barème progressif de l'impôt sur le revenu, vos revenus mobiliers seront imposés selon votre tranche marginale d'imposition (particuliers).

Vous devrez également régler les prélèvements sociaux (particuliers) (17,2 %).

Opter pour l'imposition au barème progressif vous permet de bénéficier des avantages suivants :

• Abattement de 40 % sur les dividendes

• Déductibilité d'une partie de la CSG

• Déductibilité des frais et charges.

Attention

L'option s'applique à l'ensemble de vos revenus mobiliers et de vos plus-values de cessions de valeurs mobilières (particuliers).

Vous pouvez faire votre choix en fonction de votre taux d'imposition :

• Si vous êtes non imposable ou imposé à 11 %, ce taux est plus favorable que le taux du PFU à 12,8 %.

• Si vous êtes imposé à 30 % ou plus, le taux du PFU à 12,8 % est plus favorable.

À savoir

Si vous ne spécifiez pas votre choix, vos revenus sont soumis au PFU.

Retrait ou rachat après 5 ans

Revenus du PEA

En l'absence de retrait ou de rachat dans les 5 ans suivant votre 1^er versement, vous êtes exonéré d'impôt sur le revenu.

Toutefois, l'exonération des revenus des titres non cotés détenus dans un PEA est limitée chaque année à 10 % du montant de ces titres.

À savoir

les revenus du PEA sont soumis aux 17,2 % de prélèvements sociaux (CSG, CRDS) (particuliers).

Pour faire votre déclaration de revenus (particuliers), vous pouvez consulter les documents suivants :

• Notice explicative (particuliers) (en particulier celle relative aux revenus des valeurs et capitaux mobiliers)

• Brochure pratique de l'impôt sur le revenu

• Justificatifs remis par les établissements payeurs (formulaire IFU (particuliers)).

Si un montant pré-rempli est inexact, vous devez le corriger ou le compléter.

Sortie en rente viagère

La rente viagère versée après l'expiration de la 5^e année du PEA est exonérée d'impôt sur le revenu.

À savoir

la rente viagère est soumise aux 17,2 % de prélèvements sociaux (CSG, CRDS) (particuliers).

Pour faire votre déclaration de revenus (particuliers), vous pouvez consulter les documents suivants :

• Notice explicative (particuliers) (en particulier celle relative aux revenus des valeurs et capitaux mobiliers)

• Brochure pratique de l'impôt sur le revenu

• Justificatifs remis par les établissements payeurs (formulaire IFU (particuliers)).

Si un montant pré-rempli est inexact, vous devez le corriger ou le compléter.

Retrait ou rachat avant 5 ans

Si vous avez effectué un retrait ou un rachat avant les 5 ans de votre PEA, le gain net réalisé depuis l'ouverture du plan est imposé.

Le gain net correspond à la différence entre les montants suivants :

• Valeur liquidative du PEA à la date du retrait

• Versements effectués sur le plan depuis son ouverture.

Vous pouvez choisir l'un des 2 modes d'imposition suivants :

• Prélèvement forfaitaire unique (PFU) de 30 % (appelé également flat tax)

• Barème progressif (particuliers) de l'impôt sur le revenu.

Les revenus sont soumis à un prélèvement forfaitaire unique (PFU) de 30 % (appelé également flat tax).

Ce prélèvement est constitué de l'impôt sur le revenu (12,8 %) et des prélèvements sociaux (particuliers) (17,2 %).

Vous pouvez opter pour le barème progressif de l'impôt sur le revenu (particuliers), selon votre tranche marginale d'imposition (particuliers).

Vous devrez régler les prélèvements sociaux (particuliers) (17,2 %).

Dans certaines situations, les retraits anticipés bénéficient d'une exonération, notamment dans les cas suivants :

• Décès du titulaire du plan

• Affectation des sommes au financement de la création ou de la reprise d'une entreprise, sous conditions.

À noter

Les prélèvements sociaux (CSG, CRDS) au taux de 17,2 % restent dus.

Pour faire votre déclaration de revenus (particuliers), vous pouvez consulter les documents suivants :

• Notice explicative (particuliers) (en particulier celle relative aux revenus des valeurs et capitaux mobiliers)

• Brochure pratique de l'impôt sur le revenu

• Justificatifs remis par les établissements payeurs (formulaire IFU (particuliers)).

Si un montant pré-rempli est inexact, vous devez le corriger ou le compléter.